L'élément le moins cher de votre conteneur, la palette en bois sous la marchandise, est l'une des raisons les plus fréquentes de blocage d'une expédition. Le bois brut transporte insectes et champignons ; l'ISPM 15 pose donc une règle mondiale : les emballages en bois massif du commerce international doivent être traités et marqués. Réglez la question une fois chez le fournisseur et vous n'y penserez plus jamais. Du bois non marqué, en revanche, peut signifier que l'envoi est retenu, traité, détruit ou renvoyé. Nexport Logistics vérifie la conformité de vos emballages en bois avant le départ du conteneur, dans la plateforme Nexportal.
Ce qu'est l'ISPM 15
L'ISPM 15 (« Réglementation des matériaux d'emballage en bois utilisés dans le commerce international ») est la Norme internationale pour les mesures phytosanitaires n° 15, publiée dans le cadre de l'IPPC (Convention internationale pour la protection des végétaux). Elle est adoptée sous l'égide de l'IPPC (185 parties contractantes) ; la plupart des grandes nations commerçantes la font appliquer via leur organisation nationale de protection des végétaux (ONPV). Elle existe pour empêcher les organismes nuisibles du bois de franchir les frontières dans les emballages.
Ce qu'elle couvre, et ce qui est exempté
Couvert (bois massif/brut) : palettes, caisses, boîtes, harasses, bois de calage, tourets de câble, bobines, plateaux de chargement. Tout ce qui est en bois massif et sert à porter, protéger ou soutenir des marchandises.
Exempté : le bois transformé comme le contreplaqué, l'OSB, les panneaux de particules et le placage, le bois entièrement constitué de ces matériaux, ainsi que le bois mince (≤ 6 mm), parce que le procédé de fabrication tue déjà les organismes nuisibles.
Les traitements
Pour être conforme, le bois doit être écorcé puis traité par une méthode approuvée, les deux principales étant :
- HT (traitement thermique) : température à cœur d'au moins 56 °C pendant ≥ 30 minutes, également réalisable par chauffage diélectrique/micro-ondes.
- MB (fumigation au bromure de méthyle) : toujours dans la norme mais en cours d'abandon progressif pour des raisons environnementales ; de nombreux pays (dont l'UE) n'en autorisent plus l'usage.
La marque IPPC est votre preuve
Le bois conforme porte la marque IPPC, estampillée ou marquée au fer, composée de quatre éléments :
- le logo « épi de blé » de l'IPPC ;
- le code pays ISO à deux lettres du pays de traitement ;
- un numéro d'enregistrement unique du producteur, attribué par l'ONPV ;
- le code de traitement : HT, DH (diélectrique), MB ou SF (fluorure de sulfuryle). (L'ancien suffixe DB a été retiré de la norme : l'écorçage est tout simplement obligatoire pour tout WPM.)
La marque doit être lisible, permanente et visible, généralement sur au moins deux faces opposées. Pas de marque signifie que le bois est traité comme non conforme, même s'il a réellement été traité. La marque est la preuve.
Ce que coûte la non-conformité
Si un emballage en bois arrive sans marque valable, les conséquences dépendent du pays, mais vont du traitement obligatoire à la destruction ou à la réexportation du bois (et parfois de l'envoi entier), toujours avec retard et frais à la charge de l'intérêt cargaison. Certains pays sont bien plus stricts que d'autres : le Brésil, par exemple, exige la confirmation ISPM 15 sur chaque connaissement et réexporte le bois non conforme vers l'origine aux frais du destinataire.
Comment Nexport Logistics s'en occupe
En tant que transitaire selon les conditions FENEX, nous vérifions que votre WPM est traité ISPM 15 et correctement marqué IPPC, que tout certificat de traitement est en règle et que les bonnes déclarations sont faites pour les destinations strictes. Une palette ne devrait jamais être la raison pour laquelle votre conteneur est retenu. Tout cela s'intègre à votre douane, vos certificats d'importation et vos documents dans Nexportal.
Vous expédiez sur palettes en bois ou en caisses en bois ? Écrivez à info@nexportlogistics.nl et nous vérifierons le volet bois avant le départ.
Source officielle : IPPC — ISPM 15: Regulation of wood packaging material in international trade (Convention internationale pour la protection des végétaux). Voir aussi : Wood Packaging Ispm15 · Import Certificates · Customs