La Chine applique le même type de règle que l'AFR du Japon : un manifeste anticipé qui doit parvenir à la douane avant que le conteneur soit chargé. Le China Customs Advance Manifest (CCAM) doit être déposé 24 heures avant le chargement de la cargaison, pour toutes les marchandises à l'import, à l'export et en transbordement via les ports de Chine continentale, et il exige les coordonnées complètes de l'expéditeur et du destinataire, y compris le code d'entreprise chinois. Nexport Logistics dépose les données CCAM de vos envois Chine dans la plateforme Nexportal.
Ce qu'est le CCAM
Le China Customs Advance Manifest est obligatoire depuis le 1er juin 2018. Les données du manifeste doivent être exactes et complètes pour toutes les marchandises figurant sur le connaissement, et déposées 24 heures avant le chargement à bord des navires en provenance ou à destination des ports de Chine continentale. Il s'applique indifféremment à l'import, à l'export et au transbordement, sur les services long-courriers comme short sea.
Les données — et le code d'entreprise
Les coordonnées complètes de l'expéditeur et du destinataire doivent figurer dans la shipping instruction (SI), ou chez la Notify Party si le destinataire est « To Order ». Ce qui piège le plus souvent, c'est le code d'entreprise de la partie chinoise :
- si l'expéditeur ou le destinataire en Chine possède un Unified Social Credit Code (USCC), indiquez-le sous la forme
USCI + USCC code; - s'il n'y a pas de USCC, indiquez le code d'organisation sous la forme
OC + organization code.
S'y ajoutent les coordonnées de contact des parties. Des codes d'entreprise incomplets ou mal formatés sont une cause fréquente de rejet.
Par connaissement
Comme pour l'AMS américain et l'AFR japonais, le dépôt suit les connaissements : le transporteur couvre le Master B/L, et le NVOCC le House B/L. Les données doivent être cohérentes entre les deux.
Ce que coûte la non-conformité
Des données manquantes, tardives ou mal formatées entraînent des amendements de manifeste, des pénalités de la douane chinoise, et une cargaison qui risque de ne pas être chargée. Obtenir un code d'entreprise correct prend cinq minutes à votre fournisseur ; courir après un amendement de manifeste pendant que le conteneur attend sur le quai prend des jours — et la facture continue de tourner.
Comment Nexport Logistics s'en charge
Nous collectons les coordonnées complètes expéditeur/destinataire et les codes d'entreprise USCI/OC corrects, et déposons le CCAM 24 heures avant le chargement sur les master et house bills, pour que votre cargaison Chine soit manifestée et chargée sans blocage. Tout circule avec votre B/L, votre douane et votre réservation dans Nexportal.
Vous expédiez vers ou depuis la Chine ? Écrivez à info@nexportlogistics.nl.
Source : China Customs (GACC) Announcement No. 56 (2017), en vigueur depuis le 1er juin 2018 — l'exigence du China Customs Advance Manifest, mise en œuvre par tous les transporteurs maritimes et NVOCC. Voir aussi : Japan Afr · Usa Import Filings · Customs