Comme les États-Unis, le Japon veut les données du fret avant que le navire n'appareille, pas à son arrivée. Les Advance Filing Rules (AFR) obligent le transporteur et le NVOCC à déposer les données du fret conteneurisé maritime auprès de la douane japonaise au moins 24 heures avant le départ du navire du port de chargement. Sans ce dépôt, la marchandise ne peut tout simplement pas être déchargée au Japon. Nexport Logistics dépose l'AFR pour vos expéditions vers le Japon dans la plateforme Nexportal.
Ce qu'est l'AFR
L'AFR (« Advance Filing Rules on Maritime Container Cargo Information », un dépôt avant départ) est en vigueur depuis mars 2014. Les données sont transmises électroniquement via NACCS (le Nippon Automated Cargo and Port Consolidated System), l'épine dorsale informatique de la douane et des ports japonais. C'est une mesure de sûreté : la douane japonaise évalue le risque du fret avant qu'il ne soit chargé à destination du Japon.
Qui dépose, et sur quel connaissement
Comme aux États-Unis, la responsabilité est répartie par connaissement :
- la compagnie maritime dépose les données du Master B/L ;
- le NVOCC dépose les données du House B/L, ce qui est obligatoire pour les NVOCC (prévu dans les décrets d'application de la loi douanière).
Sur une expédition consolidée, il y a donc un dépôt master et un dépôt house, chacun effectué par la partie qui a émis le connaissement en question.
Le délai
Au plus tard 24 heures avant le départ du navire du port de chargement. C'est une règle avant départ, mesurée au moment où le navire quitte le port étranger — contrairement à l'AMS américain et au CCAM chinois, qui courent à partir du chargement. Les données doivent donc être correctes bien avant l'appareillage.
Ce que coûte la non-conformité
La loi douanière japonaise prévoit des sanctions en cas de dépôt manquant ou erroné. Et sur le plan opérationnel, l'effet est direct : si les données du fret ne sont pas déposées dans les délais, la marchandise ne peut pas être déchargée sans l'autorisation de déchargement de la douane. Le conteneur traverse alors l'océan pour rester à bord, sans pouvoir aller nulle part. Un dépôt qui prend quelques minutes à l'origine vous épargne tout ce blocage au port de déchargement.
Comment Nexport Logistics s'en charge
Nous déposons l'AFR pour le connaissement master et le connaissement house via NACCS, avec exactitude et avant la limite des 24 heures, afin que votre fret à destination du Japon soit autorisé au chargement et au déchargement. Cela fonctionne avec votre B/L, la douane et votre réservation dans Nexportal.
Vous expédiez vers le Japon ? Écrivez à info@nexportlogistics.nl.
Source officielle : Japan Customs — Advance Filing Rules on Maritime Container Cargo Information. Voir aussi : Usa Import Filings · China Ccam · Customs