Le bill of lading (abrégé B/L ou BL, en français connaissement, au pluriel bills of lading) est le document central d'une expédition maritime. Il est trois choses à la fois : le contrat de transport, le reçu attestant que les marchandises ont été prises à bord et, lorsqu'il est négociable, le titre de propriété des marchandises. Maniez la mécanique avec négligence et la cargaison reste au terminal à attendre un bout de papier. Nexport Logistics gère votre B/L dans le portail Nexportal, avec la douane et la livraison. Il fait partie de l'ensemble plus large des documents d'expédition.
Négociable ou non : le champ consignee
La façon dont le consignee (destinataire) est rempli détermine si le B/L contrôle la propriété :
- Un B/L nominatif (straight B/L, non négociable) nomme le destinataire. Seule cette partie peut retirer les marchandises ; le document ne transfère pas la propriété par endossement.
- Un B/L « to order » porte « To Order » dans le champ consignee (souvent « to order of shipper » ou d'une banque). C'est un document négociable : la propriété se transmet en endossant et en remettant l'original. C'est la norme dans le commerce sous crédit documentaire.
L'endossement (endorsement) est la manière dont ce transfert s'opère concrètement. Ce n'est pas la signature du transporteur qui émet le B/L — cela, c'est l'émission. L'endossement est ce que fait le détenteur actuel d'un original « to order » pour le transmettre : signer le dos de l'original et le remettre. Un endossement en blanc se limite à la signature ; le B/L fonctionne alors comme un titre au porteur : quiconque le détient peut réclamer les marchandises. Un endossement nominatif ajoute « deliver to [partie] », de sorte que la propriété passe à cette partie désignée. Un B/L nominatif (consignee nommé) n'est pas négociable et ne peut donc pas être transféré de cette façon.
Les types de release
B/L original (full set). Les originaux sont généralement émis en jeu de trois (« 3/3 », le full set). Pour libérer la cargaison, les originaux doivent être remis (surrendered) au transporteur ou à son agent. Avec un B/L « to order », ce sont les originaux qui contrôlent la propriété. Pour la libération à destination, la règle pratique est la suivante : un original dûment endossé suffit (la clause standard du B/L stipule « one of which being accomplished, the others to stand void » — l'un étant accompli, les autres deviennent caducs), ou, si les originaux ne sont pas endossés, le jeu complet de trois. Le jeu complet (3/3) est aussi ce qui est remis à l'origine pour un telex release ou un switch.
Telex release. Une fois le jeu complet de trois originaux remis à l'origine, le transporteur peut transmettre un telex release à son bureau de destination : aucun original n'est alors nécessaire au port de déchargement. C'est rarement utilisé aux Pays-Bas mais encore courant dans certains autres pays, et cela exige toujours que les trois originaux soient d'abord remis.
Express release. Avec un express release (express B/L, parfois un sea waybill), aucun original n'est imprimé du tout ; la livraison se fait au destinataire nommé sur présentation d'une pièce d'identité. Comme il n'y a pas de titre de propriété à remettre, le destinataire doit être connu et nommé, et il ne peut pas s'agir d'un B/L négociable « to order ».
La règle de datation : pas d'antidatage
Le B/L (plus précisément la date « shipped on board ») doit porter la date à laquelle le navire a réellement appareillé ou chargé. Le dater plus tôt que le départ réel — l'antedating (antidatage) — est interdit : on le fait typiquement pour rentrer dans le délai d'expédition d'un crédit documentaire, et cela constitue une fraude documentaire. La date du B/L et la date d'appareillage doivent concorder.
Comment Nexport Logistics s'en occupe
En tant que transitaire opérant sous les conditions FENEX, Nexport Logistics émet et vérifie le B/L, gère l'original, le telex ou l'express release avec le transporteur, surveille le consignee et le montage « to order » au regard de votre Incoterm et de vos conditions de paiement, et fait coïncider le tout avec le dédouanement douanier — le tout suivi dans le portail Nexportal. Une question sur un B/L ou une release ? Écrivez à info@nexportlogistics.nl.
Voir aussi : Sea Freight · Shipping Documents · Incoterms · Customs