L'une des premières choses qui déroutent dans le fret : un même document porte plusieurs noms, selon la langue, le pays et les habitudes de votre interlocuteur. Voici un glossaire clair des principaux documents d'expédition, des noms sous lesquels ils circulent et de l'usage de chacun. Nexport Logistics prépare et vérifie ces documents pour vous dans le portail Nexportal, dans le cadre de votre dédouanement et de votre transport.
Bill of lading (B/L) : connaissement / cognossement / kognossement
Le document de transport du fret maritime : contrat, reçu et (lorsqu'il est négociable) titre de propriété de la marchandise. Au pluriel : bills of lading. L'équivalent aérien est la lettre de transport aérien (air waybill, AWB). Les mécanismes de mainlevée, les originaux, le telex, l'express et la règle « to order » ont leur propre page : Bill Of Lading.
Commercial invoice : facture commerciale / handelsfactuur / commerciële factuur
La facture du vendeur pour la marchandise. Elle détermine la valeur en douane et doit donc mentionner les parties, une description claire des marchandises, les quantités, la valeur unitaire et totale, la devise, l'Incoterm et les conditions de vente. C'est le document le plus scruté à la douane.
Packing list : liste de colisage / paklijst
Indique comment l'envoi est emballé : nombre et type de colis, contenu par colis, poids nets et bruts et dimensions. Elle doit correspondre à la facture commerciale et au B/L. Il existe aussi des règles sur la façon de décrire les articles et sur les mentions minimales, car la douane et le transporteur la recoupent avec la cargaison.
Certificate of origin : certificat d'origine / certificaat van oorsprong (CvO) / COO
La preuve du lieu de production des marchandises, abrégée CvO en néerlandais et COO en anglais. Il peut influer sur le taux de droits et est parfois obligatoire. La variante préférentielle EUR.1 ouvre droit à des droits réduits ou nuls dans le cadre d'un accord commercial. L'A.TR est tout autre chose : non pas un certificat d'origine, mais la preuve de la libre circulation dans l'union douanière UE–Türkiye.
Code SH (HS code) : code TARIC / commodity code / code marchandise / goederencode / code tarifaire / harmonized code / douanetariefcode
Le numéro de classement des marchandises. Le code SH (Harmonized System, HS) est la base mondiale à 6 chiffres ; l'UE l'étend au code TARIC à 10 chiffres. On l'appelle aussi commodity code, code tarifaire, harmonized code, goederencode ou douanetariefcode — tout cela désigne la même chose. Il fixe le taux de droits, le taux de TVA et les éventuelles restrictions (licences, antidumping, CBAM) ; c'est donc le champ le plus lourd de conséquences. Nous confirmons les codes sur le tarif douanier néerlandais officiel, jamais via un outil tiers.
Comment Nexport Logistics les prépare
Nexport Logistics est un commissionnaire de transport opérant sous les conditions FENEX, avec ses propres déclarants en douane en interne. Nous établissons le B/L et obtenons si nécessaire le certificat d'origine ; la facture commerciale et la liste de colisage viennent du chargeur, et nous les recoupons ligne par ligne entre elles et avec la déclaration en douane. Une divergence entre documents est précisément le genre de chose qui retient la marchandise ; nous la détectons avant qu'elle ne le fasse. Vous voyez chaque document dans le portail Nexportal. Envie de vous libérer de la paperasse ? Écrivez à info@nexportlogistics.nl.
Source officielle : Tarif douanier de l'UE (tarief.douane.nl). Voir aussi : connaissement · douane · valeur en douane · Incoterms · importer aux Pays-Bas